MENTIONS LEGALES

Bienvenue sur le site accessible à l’adresse https://tricervo.com (ci-après le « Site »).

1/ Éditeur
Le Site est édité par TriCERVO.
TriCERVO, Bureau Etudes Techniques du BTP installé à Cotonou pour des missions d’études et de suivi de vos projets de Construction ou de VRD au Bénin et pays Africains, est une société dont le siège est situé au 1433 Vedoko von Funai,immeuble St Esprit, immatriculée au Registre des sociétés , N° RCCM : RB/COT/22 A 78495 et N° IFU : 0202214401220.


2/ Directeur de publication
Le directeur de publication du Site est Monsieur Cédric BOSSOUVO. Adresse électronique : contact@tricervo.com


3/ Hébergement
3-1/
 Hébergement du site

Le site est hébergé par :

LWS (www.lws.fr – Ligne Web Services)
S.A.R.L au capital de 500 000 Euros
10, RUE PENTHIEVRE, 75008 PARIS, FRANCE

3-2Hébergement des formations

Les formations sont hébergées par :

ITACWT Limited (https://systeme.io/), 3 Cruise Park Rise, Tyrrelstown, Dublin 15, Irlande


4/ Conditions d’utilisation des Sites
Propriété intellectuelle

TriCERVO est titulaire de droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus de son site internet. Cela signifie que les utilisateurs du Site ne peuvent télécharger ou copier-coller les contenus protégés par des droits de propriété intellectuelle, à moins que cela ne soit expressément autorisé par la loi ou sur autorisation préalable de TriCERVO. En effet, le contenu du Site est la propriété exclusive de TriCERVO, sous réserve des éventuels droits de ses partenaires ou cocontractants, et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est formellement interdite sous peine de poursuites. A ce titre, les éléments du Site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation non expressément autorisée par TriCERVO. Toute violation pourra être sanctionné au titre de la contrefaçon dans les conditions du code de la propriété intellectuelle. Il en est de même, s’il y a lieu, des bases de données figurant sur le Site, qui sont protégées en tant que telles par la loi au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.

En contrepartie du paiement du prix, les contenus et informations transmises font l’objet d’un droit d’utilisation personnel, non cessible et non exclusif pour une durée limitée, durée variable en fonction du Service ou package choisi, se reporter aux fiches descriptives de chacun des Services prévu dans la commande.
Hors utilisation personnelle ou commerciale autorisées des informations dans le cadre de l’activité du Client, toute exploitation, reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle des contenus des Services et formations, ainsi que les bases de données figurant le cas échéant sur le Site sont strictement interdites, et ce quels que soient le procédé et le support utilisé.
En tout état de cause, TriCERVO demeure propriétaire de ses outils, méthodes et savoir-faire développés antérieurement ou à l’occasion du Service fourni au Client.

Liens hypertextes

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